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CELEX 02008R1272 · v20260701

1.1.1. Numérotation des entrées et identification d'une substance

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1.1.1.1.   Numéros index

Les entrées de la troisième partie sont listées en fonction du numéro atomique de l'élément le plus caractéristique des propriétés de la substance. En raison de leur diversité, les substances organiques ont été regroupées par familles. Le numéro index de chaque substance se présente sous la forme d'une séquence chiffrée, du type ABC-RST-VW-Y. ABC correspond au numéro atomique de l'élément le plus caractéristique ou du groupe organique le plus caractéristique de la molécule. RST représente le numéro consécutif de la substance considérée dans les séquences ABC. VW indique la forme sous laquelle la substance est produite ou mise sur le marché. Y représente le chiffre de contrôle (check-digit) calculé selon la méthode à 10 chiffres de l'ISBN. Ce numéro apparaît dans la colonne intitulée «Index No».

1.1.1.2.   Numéros CE

Le numéro CE, à savoir EINECS, ELINCS ou NLP, est le numéro officiel de la substance dans l'Union européenne. Le numéro EINECS peut être obtenu en consultant l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS ( 20 ). Le numéro ELINCS peut être obtenu en consultant la liste européenne des substances notifiées (telle que modifiée) (EUR 22543 EN, Office des publications officielles des Communautés européennes, 2006, ISSN 1018-5593). Le numéro NLP peut être obtenu en consultant la liste des «No-longer-polymers» (telle que modifiée) (Document, Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997, ISBN 92-827-8995-0). Le numéro CE se présente sous la forme d'une suite de sept chiffres du type XXX-XX-X, commençant par 200-001-8 (EINECS), par 400-010-9 (ELINCS) ou par 500-001-0 (NLP). Ce numéro est indiqué dans la colonne intitulée «EC No».

1.1.1.3.   Numéros CAS

Le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) est également mentionné pour faciliter l'identification de l'entrée. Il convient de noter que le numéro EINECS comprend à la fois la forme anhydre et les formes hydratées d'une substance, alors qu'il existe souvent des numéros CAS différents pour lesdites formes. Le numéro CAS indiqué concerne dans tous les cas la seule forme anhydre et ne décrit donc pas toujours l'entrée d'une manière aussi précise que le numéro EINECS. Il apparaît dans la colonne intitulée «CAS No».

1.1.1.4.    ►M18  Nom chimique ◄

Dans toute la mesure du possible, les substances dangereuses sont désignées par leur nom IUPAC (Union internationale de chimie fondamentale et appliquée). Les substances répertoriées dans l'EINECS, l'ELINCS ou sur la liste des NLP sont désignées par les noms figurant sur ces listes. D'autres noms, tels que les noms usuels ou les noms communs, y figurent dans certains cas. Les produits phytopharmaceutiques et les biocides sont désignés autant que possible par leurs noms ISO.

En règle générale, les impuretés, les additifs et les composants mineurs ne sont pas mentionnés, sauf s'ils contribuent de manière significative à la classification de la substance.

La description de certaines substances comprend l'indication d'un pourcentage de pureté spécifique. Les substances qui présentent une teneur en matière active (par exemple un peroxyde organique) supérieure à ce pourcentage ne sont pas mentionnées dans la troisième partie et peuvent présenter d'autres propriétés dangereuses (par exemple l'explosibilité). Elles doivent être classées et étiquetées en conséquence.

Si des limites de concentration spécifiques sont indiquées, elles s'appliquent à la substance ou aux substances figurant dans l'entrée. En particulier, dans le cas des entrées correspondant à des mélanges de substances ou à des substances dont la description comporte l'indication d'un pourcentage de pureté spécifique, les limites s'appliquent à la substance telle qu'elle est décrite à la troisième partie, et non à la substance pure.

Sans préjudice de l'article 17, paragraphe 2, pour les substances apparaissant à la troisième partie, le nom de la substance à utiliser sur l'étiquette correspond à l'une des désignations qui y sont mentionnées. Pour certaines substances, des informations additionnelles ont été placées entre crochets pour en faciliter l'identification. Il n'est pas nécessaire de faire apparaître ce complément d'information sur l'étiquette.

Certaines entrées comportent une référence à des impuretés. Dans ce tels cas, le nom de la substance est suivi de la mention: «(contenant ≥ xx % d'impuretés)». La référence entre parenthèses doit être considérée comme faisant partie du nom et doit figurer sur l'étiquette.

1.1.1.5.   Entrées concernant des groupes de substances

La troisième partie comporte un certain nombre d'entrées se référant à des groupes de substances. Dans de tels cas, les obligations de classification et d'étiquetage sont applicables à toutes les substances couvertes par la description.

Dans certains cas, il existe des obligations de classification et d'étiquetage pour des substances spécifiques couvertes par une entrée faisant référence à un groupe de substances. Une entrée spécifique est alors incluse dans la troisième partie pour la substance concernée et l'entrée relative au groupe est accompagnée de la mention «à l'exception de celles visées ailleurs dans la présente annexe».

Il peut arriver que des substances individuelles soient visées par plus d'une entrée de groupe. Dans de tels cas, la classification de la substance en cause doit prendre en compte la classification prévue pour chacune des deux entrées de groupe. Lorsque plusieurs classifications figurent pour le même danger, c'est la classification la plus stricte qui s'applique.

Sauf indication contraire, les entrées de la troisième partie relatives à des sels (quelle qu'en soit la dénomination) couvrent à la fois les formes anhydres et les formes hydratées.

Les numéros CE ou CAS ne sont généralement pas indiqués dans les entrées qui comportent plus de quatre substances différentes.

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