ANNEX IV

1C001

Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs.

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 1C101

1C101

Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les «missiles» et les sous-systèmes de «missiles» ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012.

Note:   Le paragraphe 1C101 ne vise pas les matériaux si ces produits sont destinés uniquement à des applications civiles.

Note technique:

Au paragraphe 1C101, le terme «missiles» désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1D103

«Logiciels» spécialement conçus pour l’analyse des observables réduits tels que la réflectivité radar, les signatures infrarouges/ultraviolettes et les signatures acoustiques.

1E101

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie (NGT), pour l’«utilisation» des produits visés au paragraphe 1C101 ou 1D103.

1E102

«Technologie», au sens de la NGT, pour le «développement» des «logiciels» visés au paragraphe 1D103.

6B008

Systèmes de mesure de la surface équivalente vis-à-vis de radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus.

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 6B108

6B108

Systèmes spécialement conçus pour mesurer la surface équivalente radar et qui sont utilisables pour les «missiles» et leurs sous-systèmes.

Note technique:

Au paragraphe 6B108, le terme «missiles» désigne des systèmes complets de lanceurs ou missiles et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1A007

Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des «matières énergétiques», par des moyens électriques, comme suit:

N.B.   VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 3A229 ET 3A232.

a.  dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs à commande multiple visés à l’alinéa 1A007.b. ci-dessous ;

b.  détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit:

1.  amorce à pont (AP);

2.  fils à exploser (FE);

3.  percuteur;

4.  initiateur à feuille explosive (IFE).

Note:   L’alinéa 1A007.b. ne vise pas les détonateurs faisant appel uniquement à des explosifs primaires, tels que l’azoture de plomb.

1C239

Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8 000  m/s.

1E201

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’«utilisation» des produits visés au paragraphe 1C239.

3A229

Générateurs d’impulsions à haute intensité, comme suit …

N.B.   VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

3A232

Systèmes multipoints d’amorçage, autres que ceux visés au paragraphe 1A007 ci-dessus , comme suit…

N.B.   VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

3E201

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 3A229 ou 3A232.

6A001

Acoustique, limitée au matériel suivant:

6A001.a.1.b.

Systèmes de détection ou de localisation d’objets, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.  fréquence d’émission inférieure à 5 kHz ;

6.  conçus pour supporter …;

6A001.a.2.a.2.

Hydrophones … comportant …

6A001.a.2.a.3.

Hydrophones … présentant l’une …

6A001.a.2.a.6.

Hydrophones … conçus pour …

6A001.a.2.b.

Batteries d’hydrophones acoustiques remorquées …

6A001.a.2.c.

Équipement de traitement de signaux spécialement conçu pour l’application en temps réel avec les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;

6A001.a.2.e.

Batteries d’hydrophones sous-marines posées au fond ou suspendues, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.  comportant des hydrophones …; ou

2.  comportant des signaux de groupes d’hydrophones multiplexés …;

6A001.a.2.f.

Équipement de traitement spécialement conçu pour l’application en temps réel avec les systèmes de câbles sous marins posés au fond ou suspendus ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;

6D003.a.

«Logiciels» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques;

8A002.o.3.

Systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit:

b.  «systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit», ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour systèmes de transmission de puissance, et comportant des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source;

Note technique:

Les «systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit» comportent des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source.

8E002.a.

«Technologie» pour le «développement», la «production», la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

5A004.a.

Équipements conçus ou modifiés pour effectuer des «fonctions cryptoanalytiques».

Note:   L’alinéa 5A004.a. inclut les systèmes ou équipements conçus ou modifiés pour effectuer des «fonctions cryptoanalytiques» par voie de rétroingénierie.

Note technique:

Les «fonctions cryptoanalytiques» sont les fonctions conçues pour mettre en échec les mécanismes cryptographiques afin d’obtenir des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair, des mots de passe ou des clés cryptographiques.

5D002.a.

«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» de l’un des équipements suivants:

3.  équipements, comme suit:

a.  équipements visés à l’alinéa 5A004.a.;

b.  équipements visés à l’alinéa 5A004.b.;

5D002.c.

«Logiciels» présentant les caractéristiques ou exécutant ou simulant les fonctions de l’un des équipements suivants:

3.  équipements, comme suit:

a.  équipements visés à l’alinéa 5A004.a.;

b.  équipements visés à l’alinéa 5A004.b.;

5E002.a.

Uniquement la «technologie» pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements ou des «logiciels» visés aux alinéas 5A004.a, 5D002.a.3. ou 5D002.c.3. ci-dessus.

7A117

«Sous-ensembles de guidage», utilisables dans les «missiles», conférant au système une précision égale ou inférieure à 3,33 % de la distance (par exemple, une «ECP» de 10 km ou moins à une distance de 300 km), à l’exception des «sous-ensembles de guidage» conçus pour les missiles d’une portée inférieure à 300 km ou les aéronefs avec équipage .

Note technique:

Au paragraphe 7A117, l«ECP» (erreur circulaire probable ou cercle d’erreur probable) est une mesure de précision, définie comme le rayon du cercle, centré sur la cible, à une portée donnée, dans lequel 50 % des impacts auront lieu

7B001

Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117 ci-dessus .

Note:   Le paragraphe 7B001 ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement de «maintenance de niveau I» ou de «maintenance de niveau II».

7B003

Équipements spécialement conçus pour la «production» d’équipements visés au paragraphe 7A117 ci-dessus .

7B103

«Équipements d’assistance à la production» spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117 ci-dessus .

7D101

«Logiciels» spécialement conçus pour l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 7B003 ou 7B103 ci-dessus .

7E001

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou du «logiciel» visés aux paragraphes 7A117, 7B003, 7B103 ou 7D101 ci-dessus .

7E002

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés aux paragraphes 7A117, 7B003 et 7B103 ci-dessus .

7E101

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 7A117, 7B003, 7B103 et 7D101 ci-dessus .

9A004

Lanceurs spatiaux pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg et ayant une portée d’au moins 300 km .

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 9A104

Note 1:   Le paragraphe 9A004 ne vise pas les charges utiles.

9A005

Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide contenant l’un des systèmes ou composants visés au paragraphe 9A006 pouvant être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ci-dessus ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous .

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 9A105 ET 9A119.

9A007.a.

Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide pouvant être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ci-dessus ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 9A119

a.  une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs;

9A008.d.

Composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide, comme suit:

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 9A108.c

d.  tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur poussée par injection secondaire de fluide pouvant être utilisées dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ci-dessus ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous , capables d’effectuer l’une des opérations suivantes:

1.  mouvement omni-axial supérieur à ± 5°;

2.  rotations de vecteur angulaire de 20°/s ou plus; ou

3.  accélérations de vecteur angulaire de 40°/s2 ou plus.

9A104

Fusées sondes pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg d’une portée d’au moins 300 km.

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 9A004

9A105.a.

Moteurs fusée à propergol liquide comme suit:

N.B.   VOIR ÉGALEMENT 9A119

a.  moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des «missiles», autres que ceux visés au paragraphe 9A005, intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 1,1 MNs; à l’exception des moteurs d’apogée à propergol liquide conçus ou modifiés pour des applications satellites et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.   diamètre du col de tuyère égal ou inférieur à 20 mm; et

2.   pression de la chambre de combustion égale ou inférieure à 15 bar.

9A106.c.

Systèmes ou composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A006, utilisables dans des «missiles» , comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol liquide:

c.  sous-systèmes de commande du vecteur poussée, à l’exception de ceux conçus pour des systèmes de fusée qui ne peuvent pas servir de vecteurs à une charge d’au moins 500 kg jusqu’à une portée d’au moins 300 km .

Note technique:

Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A106.c. sont, par exemple:

1.  tuyère flexible;

2.  injection de fluide ou de gaz secondaire;

3.  moteur ou tuyère mobile;

4.  déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou

5.  correcteurs de poussée.

9A108.c.

Composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A008, utilisables dans des «missiles», comme suit , spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol solide:

c.  sous-systèmes de commande du vecteur poussée, à l’exception de ceux conçus pour des systèmes de fusée qui ne peuvent pas servir de vecteurs à une charge d’au moins 500 kg jusqu’à une portée d’au moins 300 km .

Note technique:

Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A108.c. sont, par exemple:

1.  tuyère flexible;

2.  injection de fluide ou de gaz secondaire;

3.  moteur ou tuyère mobile;

4.  déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou

5.  correcteurs de poussée.

9A116

Véhicules de rentrée, utilisables dans les «missiles», et leurs équipements spécialement conçus ou modifiés, comme suit, à l’exception des véhicules de rentrée conçus pour des charges qui ne sont pas des armes:

a.  véhicules de rentrée;

b.  boucliers thermiques et leurs composants en matériaux céramiques ou ablatifs;

c.  dissipateurs de chaleur et leurs composants en matériaux légers, à haute capacité thermique;

d.  équipements électroniques spécialement conçus pour les véhicules de rentrée.

9A119

Étages de fusées pris isolément, utilisables dans des systèmes fusée complets ou des véhicules aériens sans équipage, pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg , d’une portée de 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A005 ou à l’alinéa 9A007.a. ci-dessus

9B115

«Équipements de production» spécialement conçus pour les systèmes, sous-systèmes et composants visés au paragraphe 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., 9A105.a., 9A106.c., 9A108.c., aux paragraphes 9A116 ou 9A119 ci-dessus .

9B116

«Équipements d’assistance à la production» spécialement conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, ou pour les systèmes, sous-systèmes et composants visés au paragraphe 9A005, aux alinéas 9A007.a. et 9A008.d., au paragraphe 9A104, aux alinéas 9A105.a., 9A106.c. et 9A108.c., ainsi qu’aux paragraphes 9A116 ou 9A119 ci-dessus .

9D101

«Logiciels» spécialement conçus pour l’«utilisation» des produits visés au paragraphe 9B116 ci-dessus .

9E001

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou du «logiciel» visés aux paragraphes 9A004, 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., aux paragraphes 9B115, 9B116 ou 9D101 ci-dessus .

9E002

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés aux paragraphes 9A004, 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., aux paragraphes 9B115 ou 9B116 ci-dessus .

Note:   Pour la «technologie» pour la réparation des structures, produits laminés ou matériaux sous contrôle, voir l’alinéa 1E002.f.

9E101

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des biens visés au paragraphe 9A104, aux alinéas 9A105.a., 9A106.c., 9A108.c., aux paragraphes 9A116 ou 9A119 ci-dessus .

9E102

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’«utilisation» des lanceurs spatiaux visés aux paragraphes 9A004, 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., au paragraphe 9A104, aux alinéas 9A105.a., 9A106.c., 9A108.c., aux paragraphes 9A116, 9A119, 9B115, 9B116 ou 9D101 ci-dessus .

1C351.d.4.

Ricine

1C351.d.5.

Saxitoxine

1B226

Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique égal ou supérieur à 50 mA.

Note:   Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs:

a.  capables d’enrichir des isotopes stables;

b.  dans lesquels les sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.

1B231

Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:

a.  installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;

b.  équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:

1.  unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (– 250 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 W;

2.  systèmes de stockage des isotopes de l’hydrogène ou systèmes de purification des isotopes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification.

1B233

Installations ou unités, et équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

a.  installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;

b.  équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

1.  colonnes chargées d’échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium;

2.  pompes à mercure ou amalgame de lithium;

3.  cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium;

4.  évaporateurs pour solution concentrée d’hydroxyde de lithium.

1C012

Matières comme suit:

Note technique:

Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.

b.  neptunium 237 «préalablement séparé», sous une forme quelconque.

Note:   L’alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme.

1C233

Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) jusqu’à une concentration supérieure à 7,5 % d’atomes, et les produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire; alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées.

Note:   Le paragraphe 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents.

Note technique:

La teneur isotopique naturelle du lithium-6 est d’environ 6,5 pour cent en valeur pondérale (7,5 pour cent en valeur atomique).

1C235

Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène, en atomes, est supérieur à 1/1 000 , ou produits ou dispositifs comprenant l’un de ces éléments.

Note:   Le paragraphe 1C235 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48 × 103 GBq (40 Ci) de tritium.

1E001

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements ou matériaux visés à l’alinéa 1C012.b.

1E201

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’«utilisation» des biens visés aux paragraphes 1B226, 1B231, 1B233, 1C233 ou 1C235.

3A228

Commutateurs, comme suit:

a.  tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.  trois électrodes ou plus;

2.  tension anodique nominale de crête égale ou supérieure à 2,5 kV;

3.  courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 100 A; et

4.  temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 μs;

Note:   Le paragraphe 3A228 vise également les tubes krytron à gaz et les tubes sprytron à vide.

b.  éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.  déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 μs; et

2.  fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A;

3A231

Systèmes générateurs de neutrons, y compris des tubes, présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.  conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et

b.  utilisant l’accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium.

3E201

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 3A228 ou 3A231 ci-dessus .

6A203

Appareils de prises de vue et leurs composants, autres que ceux visés au paragraphe 6A003, comme suit:

a.  caméras à balayage mécaniques à miroir tournant , comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

1.  caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm par microseconde;

b.  caméras à image intégrale mécaniques à miroir tournant , comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

1.  caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225 000 images par seconde;

Note:    À l’alinéa 6A203.a., les composants de ces caméras comprennent leurs composants électroniques de synchronisation et leurs ensembles de rotors, à savoir turbines, miroirs et roulements.

6A225

Interféromètres de mesure de la vitesse destinés à mesurer des vitesses supérieures à 1 km/s pendant des périodes inférieures à 10 microsecondes.

Note:    Le paragraphe 6A225 comprend les interféromètres de mesure de la vitesse tels que les VISAR (interféromètres de mesure de la vitesse pour tout réflecteur) et les ILD (interféromètres à laser Doppler).

6A226

Capteurs de pression, comme suit:

a.  indicateurs de surpression au coup de bélier capables de mesurer des pressions supérieures à 10 GPa, y compris indicateurs au manganin, ytterbium et fluorure de polyvinylidène (PVDF)/difluorure de polyvinyle (PVF2);

b.  capteurs de pression à quartz destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 GPa.