7. FORMAT DU RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ CHIMIQUE
7. FORMAT DU RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ CHIMIQUE
Le rapport sur la sécurité chimique comprend les rubriques suivantes:
PARTIE A
1. RÉSUMÉ DES MESURES DE GESTION DES RISQUES
2. DÉCLARATION DE MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE GESTION DES RISQUES
3. DÉCLARATION DE COMMUNICATION DE MESURES DE GESTION DES RISQUES
PARTIE B
1. IDENTITÉ DE LA SUBSTANCE ET PROPRIÉTÉS PHYSICOCHIMIQUES
2. FABRICATION ET UTILISATIONS
2.1. Fabrication
2.2. Utilisations identifiées
2.3. Utilisations déconseillées
3. CLASSIFICATION ET ÉTIQUETAGE
4. PROPRIÉTÉS DU DEVENIR ENVIRONNEMENTAL
4.1. Dégradation
4.2. Distribution environnementale
4.3. Bioaccumulation
4.4 Empoisonnement secondaire
5. ÉVALUATION DES DANGERS POUR LA SANTÉ HUMAINE
5.1. Toxicocinétique (absorption, métabolisme, distribution et élimination)
5.2. Toxicité aiguë
5.3. Irritation
▼M10 —————
5.4. Corrosivité
5.5. Sensibilisation
▼M10 —————
5.6. Toxicité par administration répétée
5.7. Mutagénicité sur les cellules germinales
5.8. Carcinogénicité
5.9. Toxicité pour la reproduction
▼M10 —————
5.10. Autres effets
5.11. Établissement des DNEL
6. ÉVALUATION DES DANGERS LIÉS AUX PROPRIÉTÉS PHYSICOCHIMIQUES POUR LA SANTÉ HUMAINE
6.1. Explosibilité
6.2. Inflammabilité
6.3. Pouvoir oxydant
7. ÉVALUATION DES DANGERS POUR L'ENVIRONNEMENT
7.1. Milieu aquatique (y compris les sédiments)
7.2. Milieu terrestre
7.3. Milieu atmosphérique
7.4. Activité microbiologique dans les systèmes de traitement des eaux usées
8. ÉVALUATION PBT ET vPvB
9. ÉVALUATION DE L'EXPOSITION
9.1. (Titre du scénario d'exposition 1)
9.1.1. Scénario d'exposition
9.1.2. Estimation de l'exposition
9.2. (Titre du scénario d'exposition 2)
9.2.1. Scénario d'exposition
9.2.2. Estimation de l'exposition
(etc.)
10. CARACTÉRISATION DES RISQUES
10.1. (Titre du scénario d'exposition 1)
10.1.1. Santé humaine
10.1.1.1. Travailleurs
10.1.1.2. Consommateurs
10.1.1.3. Exposition indirecte des personnes à travers l'environnement
10.1.2. Environnement
10.1.2.1. Milieu aquatique (y compris les sédiments)
10.1.2.2. Milieu terrestre
10.1.2.3. Milieu atmosphérique
10.1.2.4. Activité microbiologique dans les systèmes de traitement des eaux usées
10.2. (Titre du scénario d'exposition 2)
10.2.1. Santé humaine
10.2.1.1. Travailleurs
10.2.1.2. Consommateurs
10.2.1.3. Exposition indirecte des personnes à travers l'environnement
10.2.2. Environnement
10.2.2.1. Milieu aquatique (y compris les sédiments)
10.2.2.2. Milieu terrestre
10.2.2.3. Milieu atmosphérique
10.2.2.4. Activité microbiologique dans les systèmes de traitement des eaux usées
(etc.)
10.x. Exposition globale (résultant de l'ensemble des sources d'émissionejet à prendre en considération)
10.x.1. Santé humaine (ensemble des voies d'exposition)
10.x.1.1.
10.x.2. Environnement (ensemble des sources d'émission)
10.x.2.1.