9.2. Autres informations
Outre les propriétés mentionnées à la sous-rubrique 9.1, d’autres paramètres physiques et chimiques doivent être indiqués, tels que les propriétés énumérées aux sous-rubriques 9.2.1 et 9.2.2, si leur indication est pertinente pour une utilisation sûre de la substance ou du mélange.
9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique
La présente sous-rubrique énumère les propriétés, les caractéristiques de sécurité et les résultats des essais qu’il peut être utile d’inclure dans la fiche de données de sécurité lorsqu’une substance ou un mélange est classé(e) dans la classe de danger physique correspondante. Il peut également être approprié d’indiquer les données jugées pertinentes eu égard à un danger physique spécifique mais n’entraînant pas de classification (par exemple, résultats d’essais négatifs s’approchant du critère).
Le nom de la classe de danger à laquelle les données se rapportent peut être indiqué en même temps que les données.
Ce point s’applique également aux substances et aux mélanges visés à la note 2 de la section 2.1.3 de l’annexe I du règlement (CE) no 1272/2008, ainsi qu’aux autres substances et mélanges qui présentent un effet positif s’ils sont chauffés sous confinement.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
sensibilité aux chocs;
effet du chauffage sous confinement;
effet de l’inflammation sous confinement;
sensibilité aux impacts;
sensibilité au frottement;
stabilité thermique;
emballage (type, taille, masse nette de substance ou de mélange), sur la base duquel a été attribuée la «division» à l’intérieur de la classe de substances et mélanges explosibles, ou sur la base duquel la substance ou le mélange ont été exemptés de classement en tant qu’explosibles.
En ce qui concerne les gaz inflammables purs, les informations ci-après peuvent être fournies en plus des données relatives aux limites d’explosion visées au point g) de la sous-rubrique 9.1:
la T Ci (teneur maximale d’un gaz inflammable qui, mélangé à de l’azote, n’est pas inflammable dans l’air, en mol. %);
la vitesse de combustion fondamentale si le gaz est classé dans la catégorie 1B sur la base de la vitesse de combustion fondamentale.
En ce qui concerne les mélanges gazeux inflammables, les informations ci-après peuvent être fournies en plus des données relatives aux limites d’explosion visées au point g) de la sous-rubrique 9.1:
les limites d’explosion, si elles ont fait l’objet d’essais, ou une indication précisant si le classement et l’affectation dans une catégorie sont fondés sur des calculs;
la vitesse de combustion fondamentale si le mélange gazeux est classé dans la catégorie 1B sur la base de la vitesse de combustion fondamentale.
Le pourcentage total suivant (en masse) de composants inflammables peut être fourni, sauf si l’aérosol est classé dans la catégorie 1 d’aérosols parce qu’il contient plus de 1 % (en masse) de composants inflammables ou a une chaleur de combustion d’au moins 20 kJ/g et n’est pas soumis aux procédures de classification de l’inflammabilité [voir la note figurant à l’annexe I, point 2.3.2.2, du règlement (CE) no 1272/2008].
En ce qui concerne le gaz pur, le Ci (coefficient d’équivalence oxygène) établi selon la norme ISO 10156 «Gaz et mélanges de gaz — Détermination du potentiel d’inflammabilité et d’oxydation pour le choix des raccords de sortie de robinets», ou selon une méthode équivalente, peut être fourni.
En ce qui concerne un mélange gazeux, la mention «gaz comburant de la catégorie 1 [ayant fait l’objet d’essais conformément à la norme ISO 10156 (ou selon une méthode équivalente)]» peut être indiquée pour les mélanges ayant fait l’objet d’essais, ou bien le pouvoir comburant calculé conformément à la norme ISO 10156 ou à une méthode équivalente.
En ce qui concerne les gaz purs, la température critique peut être indiquée.
En ce qui concerne les mélanges gazeux, la température pseudo-critique peut être indiquée.
Lorsque la substance ou le mélange est classé(e) comme liquide inflammable, il n’est pas nécessaire de fournir des données sur le point d’ébullition et le point d’éclair à cet endroit, puisque ces données doivent être indiquées conformément à la sous-rubrique 9.1. Des informations sur la combustion entretenue peuvent être fournies.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
vitesse de combustion, ou durée de combustion en ce qui concerne les poudres de métaux;
une mention indiquant si la zone humidifiée a été franchie.
Outre l’indication de la TDAA, comme spécifié au point j) de la sous-rubrique 9.1, les informations suivantes peuvent être fournies:
la température de décomposition,
les propriétés détonantes,
les propriétés déflagrantes,
l’effet du chauffage sous confinement,
la puissance explosive, le cas échéant.
Des informations peuvent être fournies indiquant si une inflammation spontanée ou une carbonisation du papier filtre surviennent.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
une déclaration indiquant si une inflammation spontanée se produit lors du versement ou dans les cinq minutes qui suivent, en ce qui concerne les solides sous forme de poudre;
une déclaration indiquant si les propriétés pyrophoriques sont susceptibles de changer au fil du temps.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
une déclaration indiquant si une inflammation spontanée se produit et quelle est l’augmentation maximale de la température obtenue;
les résultats des essais de présélection visés au point 2.11.4.2 de l’annexe I du règlement (CE) no 1272/2008, s’il y a lieu et s’ils sont disponibles.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
l’identité du gaz dégagé, si elle est connue;
une déclaration indiquant si le gaz dégagé s’enflamme spontanément;
le taux de dégagement gazeux.
Des informations indiquant si une inflammation spontanée survient en cas de mélange avec la cellulose peuvent être fournies.
Des informations indiquant si une inflammation spontanée survient en cas de mélange avec la cellulose peuvent être fournies.
Outre l’indication de la TDAA, comme spécifié au point j) de la sous-rubrique 9.1, les informations suivantes peuvent être fournies:
la température de décomposition,
les propriétés détonantes,
les propriétés déflagrantes,
l’effet du chauffage sous confinement,
la puissance explosive.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
les métaux corrodés par la substance ou le mélange,
la vitesse de corrosion et une mention indiquant si elle concerne l’acier ou l’aluminium,
une référence à d’autres rubriques de la fiche de données de sécurité en ce qui concerne les matières compatibles ou incompatibles.
Les informations suivantes peuvent être fournies:
l’agent flegmatisant utilisé,
l’énergie de décomposition exothermique,
la vitesse de combustion corrigée (Ac);
les propriétés explosives des explosibles désensibilisés dans cet état.
9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité
Il peut être utile d’indiquer les propriétés, caractéristiques de sécurité et résultats d’essais énumérés ci-dessous concernant une substance ou un mélange:
sensibilité mécanique;
température de polymérisation auto-accélérée;
formation de mélanges poussières/air explosibles;
réserve acide/alcaline;
taux d’évaporation;
miscibilité;
conductivité;
corrosivité;
groupe de gaz;
potentiel redox;
potentiel de formation de radicaux libres;
propriétés photocatalytiques.
D’autres paramètres physiques et chimiques seront indiqués si cette indication est pertinente pour une utilisation sûre de la substance ou du mélange.