9.   INFORMATIONS ÉCOTOXICOLOGIQUES

COLONNE 1

INFORMATIONS STANDARD EXIGÉES

COLONNE 2

RÈGLES SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX ADAPTATIONS PAR RAPPORT À LA COLONNE 1

9.2.  Dégradation

►M70  
9.2.  Des essais de dégradation supplémentaires sont proposés par le déclarant ou peuvent être exigés par l’Agence si l’évaluation de la sécurité chimique effectuée conformément à l’annexe I indique qu’il est nécessaire de poursuivre l’examen de la dégradation de la substance et de sa transformation et de ses produits de dégradation. Le choix du ou des essais appropriés se fait en fonction des résultats de l’évaluation de la sécurité chimique.  ◄

▼M70 —————

▼C1

9.3.  Devenir et comportement dans l'environnement

9.3.4.  Informations supplémentaires sur le devenir et le comportement dans l'environnement de la substance et/ou des produits de dégradation

9.3.4.  Des essais supplémentaires sont proposés par le déclarant ou peuvent être exigées par l'Agence conformément aux articles 40 ou 41 si l'évaluation de la sécurité chimique, effectuée conformément à l'annexe I, fait apparaître la nécessité d'approfondir l'étude du devenir et du comportement de la substance. Le choix du ou des essais appropriés est fonction des résultats de l'évaluation de la sécurité chimique.

9.4.  Effets sur les organismes terrestres

►M70  
9.4.  Des essais de toxicité à long terme sont proposés par le déclarant ou peuvent être exigés par l’Agence si l’évaluation de la sécurité chimique effectuée conformément à l’annexe I indique qu’il est nécessaire de poursuivre l’examen des effets de la substance et de ses produits de transformation et de dégradation sur les organismes terrestres. Le choix du ou des essais appropriés se fait en fonction des résultats de l’évaluation de la sécurité chimique.
Ces études ne doivent pas être réalisées si une exposition directe et indirecte du milieu terrestre est peu probable.  ◄

9.4.4.  Essais de toxicité à long terme sur des invertébrés, sauf si ces informations sont déjà fournies en vertu des prescriptions de l'annexe IX

9.4.6.  Essais de toxicité à long terme sur des plantes, sauf si ces données sont déjà fournies en vertu des prescriptions de l'annexe IX

9.5.1.  Toxicité à long terme pour les organismes vivant dans des sédiments

►M70  
9.5.1.  Des essais de toxicité à long terme sont proposés par le déclarant ou peuvent être exigés par l’Agence si l’évaluation de la sécurité chimique effectuée conformément à l’annexe I indique qu’il est nécessaire de poursuivre l’examen des effets de la substance ou de ses produits de transformation et de dégradation sur les organismes présents dans les sédiments.
Le choix du ou des essais appropriés se fait en fonction des résultats de l’évaluation de la sécurité chimique.  ◄

9.6.1.  Toxicité à long terme ou toxicité pour la reproduction chez les oiseaux

9.6.1.  Tout besoin en matière d'essais devrait être considéré avec soin en tenant compte du large ensemble de données concernant les mammifères qui est habituellement disponible pour ce niveau de quantité.