CELEX 02006R1907 · v20251023

9.   INFORMATIONS ÉCOTOXICOLOGIQUES

COLONNE 1

INFORMATIONS STANDARD EXIGÉES

COLONNE 2

RÈGLES SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX ADAPTATIONS PAR RAPPORT À LA COLONNE 1

9.1.  Toxicité aquatique

 

▼M51

9.1.1.  Essais de toxicité à court terme sur invertébrés (de préférence sur l'espèce Daphnia)

►M70  — ◄

►M70  
9.1.1.  L’étude ne doit être réalisée dans aucun des cas suivants:

— compte tenu de certains facteurs, une toxicité aquatique à court terme est peu probable, par exemple lorsque la substance est très fortement insoluble dans l’eau ou non susceptible de traverser les membranes biologiques,

— une étude de toxicité aquatique à long terme sur des invertébrés est disponible.

— Dans le cas des nanoformes, la forte insolubilité dans l’eau ne saurait à elle seule faire renoncer à l’étude.

— Le déclarant peut proposer des essais de toxicité à long terme plutôt que des essais de toxicité à court terme.

— Les essais de toxicité à long terme sur les invertébrés (espèce privilégiée Daphnia), (annexe IX, point 9.1.5) sont proposés par le déclarant ou peuvent être exigés par l’Agence lorsqu’il est peu probable que des essais de toxicité à court terme puissent fournir une véritable mesure de la toxicité aquatique intrinsèque de la substance, par exemple:

— si la substance est peu soluble dans l’eau (solubilité inférieure à 1 mg/l), ou

— pour les nanoformes présentant un faible taux de dissolution dans le milieu d’essai concerné.

 ◄

9.1.2.  Étude d'inhibition de croissance sur plantes aquatiques (algues de préférence)

►M70  
9.1.2.  L’étude ne doit pas être réalisée si, compte tenu de certains facteurs, une toxicité aquatique est improbable, par exemple si la substance est fortement insoluble dans l’eau ou s’il est peu probable qu’elle traverse les membranes biologiques.
Dans le cas des nanoformes, la forte insolubilité dans l’eau ne saurait à elle seule faire renoncer à l’étude.  ◄

▼C1

9.2.  Dégradation

 

9.2.1.  Biotique

 

9.2.1.1.  Biodégradabilité facile

9.2.1.1.  L'étude ne doit pas être réalisée si la substance est inorganique.

Il y a lieu de fournir toute autre information disponible pertinente d'ordre physicochimique, toxicologique et écotoxicologique.

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