CELEX 02008R1272 · v20250901

2.12.4. Autres considérations relatives à la classification

2.12.4.1. Il n'y a pas lieu d'appliquer la procédure de classification pour cette classe:

a) 

si la structure chimique de la substance ou du mélange ne contient pas de métaux ou de métalloïdes; ou

b) 

si l'expérience acquise dans la production ou la manipulation de cette substance ou de ce mélange montre qu'elle/il ne réagit pas avec l'eau, par exemple si la substance est fabriquée avec adjonction d'eau ou lavée à l'eau; ou

c) 

s'il est avéré que la substance ou le mélange est soluble dans l'eau et donne un mélange stable.

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