CELEX 02008R1272 · v20250901

2.14.4. Autres considérations relatives à la classification

2.14.4.1. La procédure de classification relative à cette classe n'est pas applicable à une substance ou à un mélange organique:

a) 

si la substance ou le mélange ne contient pas d'oxygène, de fluor ou de chlore; ou

b) 

si la substance ou le mélange contient de l'oxygène, du fluor ou du chlore, mais que ces éléments ne sont chimiquement liés qu'au carbone ou à l'hydrogène.

2.14.4.2. La procédure de classification relative à cette classe n'est pas applicable aux substances ou mélanges inorganiques s'ils ne contiennent pas d'atomes d'oxygène ou de composé halogène.

2.14.4.3. En cas de divergence entre les résultats d'essais et l'expérience acquise dans la manipulation et l'utilisation des substances ou mélanges, montrant qu'ils sont comburants, un jugement est fait sur la base de cette expérience plutôt que sur la base des résultats d'essais.

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