3.7. Carburants
Par dérogation aux points 3.2, 3.3 et 3.4, pour les carburants énumérés au tableau 3, l’identité et la concentration des composants du mélange figurant dans la fiche de données de sécurité conformément à l’annexe II du règlement (CE) no 1907/2006 peuvent être déclarées. L’identité et la concentration de tout autre composant connu sont également déclarées.
Tableau 3
Liste des carburants
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Carburant |
Désignation du produit |
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Essence EN228 |
Carburants automobiles — Essence sans plomb |
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Essence E85 |
Carburants automobiles — Carburant automobile à l’éthanol (E85) |
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Essence d’alkylation |
Carburants — Essence spéciale pour équipements motorisés |
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GPL |
Gaz de pétrole liquéfié utilisé comme carburant |
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GNL |
Gaz naturel liquéfié utilisé comme carburant |
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Carburant diesel |
Carburants automobiles — Carburants de moteur diesel avec/sans biocarburant |
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Carburants diesel parrafiniques (par ex. GTL, BTL ou huile végétale hydrotraitée) |
Carburants automobiles — Carburants diesel parrafiniques obtenus par synthèse ou hydrotraitement |
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Fioul domestique |
Combustibles minéraux liquides avec les caractéristiques du fioul domestique |
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Gazole MK 1 |
Carburants automobiles — Carburant diesel de classes environnementales 1 et 2 pour les moteurs diesel à grande vitesse |
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Carburants pour l’aviation |
Carburants de moteurs à turbine et moteurs à pistons pour l’aviation |
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Kérosène — Parrafine d’éclairage |
Parrafine d’éclairage, huile d’éclairage — Types B et C |
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Fioul lourd |
Toutes les catégories de fioul lourd |
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Combustible marin |
Combustibles marins contenant ou non du biogazole |
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Esters méthyliques d’acides gras (EMAG) — Gazole B100 |
Esters méthyliques d’acides gras (EMAG) destinés à être utilisés dans des moteurs diesel et des applications de chauffage |