3.5. Regroupement de composants dans un groupe de composants interchangeables
Les composants peuvent être regroupés, dans le cadre d’une déclaration, dans un groupe de composants interchangeables à condition que:
pour tous les composants du groupe de composants interchangeables,
pour toutes les combinaisons possibles du mélange final obtenu à partir des composants du groupe de composants interchangeables, l’identification des dangers et les informations supplémentaires visées au point 2 de la partie B soient identiques.
À titre d’alternative, les composants qui sont uniquement classés pour la corrosion cutanée, l’irritation cutanée, les lésions oculaires, l’irritation oculaire, la toxicité par aspiration ou la sensibilisation respiratoire ou cutanée, ou une combinaison de ces dangers, peuvent être regroupés dans un groupe de composants interchangeables à condition que:
la classification relative aux dangers pour la santé et aux dangers physiques (classe et catégorie de danger) soit identique pour tous les composants, et que
le pH, le cas échéant, de tous les composants classés pour la corrosion cutanée, l’irritation cutanée, les lésions oculaires ou l’irritation oculaire soit acide, neutre ou alcalin, et que
le groupe de composants interchangeables ne contienne pas plus de cinq composants, et que
pour toutes les combinaisons possibles du mélange final obtenu à partir des composants regroupés dans le groupe de composants interchangeables, l’identification des dangers et les informations supplémentaires visées au point 2 de la partie B soient identiques.
3.5.1. Nom du groupe de composants interchangeables et identification des composants regroupés
Un groupe de composants interchangeables reçoit un nom qui correspond à la fonction technique ou aux fonctions techniques des composants regroupés pour laquelle/lesquelles ils ont été incorporés dans le mélange.
Chaque composant d’un groupe de composants interchangeables est identifié conformément au point 3.2.1 ou 3.2.2, selon le cas.
3.5.2. Concentration et fourchettes de concentration des composants regroupés
Par dérogation au premier alinéa du point 3.4, pour les composants regroupés dans un groupe de composants interchangeables, les auteurs de déclarations fournissent les informations visées aux points 3.4.1 et 3.4.2 en ce qui concerne la concentration totale de tous les composants présents dans le mélange et regroupés dans le groupe de composants interchangeables.
Lorsque des composants du mélange regroupés dans un groupe de composants interchangeables sont classés conformément au présent règlement dans au moins une des catégories de danger énumérées au point 3.4.1, la concentration totale des composants présents dans le mélange et regroupés dans le groupe de composants interchangeables est indiquée sous forme de pourcentages exacts, par ordre décroissant en masse ou en volume. À titre d’alternative, une fourchette de pourcentages peut être présentée conformément au tableau 1 dudit point.
La concentration totale des composants dangereux présents dans le mélange et regroupés dans un groupe de composants interchangeables qui ne sont pas classés dans l’une des catégories de danger énumérées au point 3.4.1 et la concentration totale des composants identifiés présents dans le mélange et regroupés dans un groupe de composants interchangeables qui ne sont pas classés comme dangereux sont indiquées, conformément au tableau 2 du point 3.4.2, sous forme de fourchettes de pourcentages, par ordre décroissant en masse ou en volume. À titre d’alternative, les pourcentages exacts peuvent être fournis.