4.3.4. Communication relative au danger
4.3.4.1. Des éléments d’étiquetage sont utilisés pour les substances ou les mélanges répondant aux critères de classification dans cette classe de danger, conformément au tableau 4.3.1.
Tableau 4.3.1.
►C18 Éléments d’étiquetage ◄ pour les propriétés PBT et vPvB
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PBT |
vPvB |
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Symbole/pictogramme |
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Mention d’avertissement |
Danger |
Danger |
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Mention de danger |
EUH440: S’accumule dans l’environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l’être humain |
EUH441: S’accumule fortement dans l’environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l’être humain |
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Conseil de prudence — Prévention |
P201 P202 P273 |
P201 P202 P273 |
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Conseil de prudence — Intervention |
P391 |
P391 |
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Conseil de prudence — Élimination |
P501 |
P501 |
4.3.4.2. Application dans le temps pour les substances
À partir du 1er mai 2025 au plus tard, les substances sont étiquetées conformément à la section 4.3.4.1.
Toutefois, les substances qui ont été mises sur le marché avant le 1er mai 2025 ne doivent pas être étiquetées conformément à la section 4.3.4.1 jusqu’au 1er novembre 2026.
4.3.4.3. Application dans le temps pour les mélanges
À partir du 1er mai 2026 au plus tard, les mélanges sont étiquetés selon les dispositions prévues à la section 4.3.4.1.
Toutefois, les mélanges qui ont été mis sur le marché avant le 1er mai 2026 ne doivent pas être étiquetés conformément à la section 4.3.4.1 jusqu’au 1er mai 2028.